Si le travail de nuit est de plus en plus répandu dans certains milieux, il faut savoir que les réglementations concernant cette durée de travail diffère selon le domaine. Pour le transport routier, par exemple, il y a deux types de salariés : personnel sédentaire et personnel roulant. Voici tout ce que vous devez savoir sur la réglementation propre au travail de nuit de ces deux catégories de personnel des transports.
Personnel roulant
Ce type de personnel est présent dans presque chaque entreprise de transport en Alsace ou dans d’autres régions de France. Dans le cas du personnel roulant, le travail de nuit concerne les trajets qui sont effectués entre 22 heures et 5 heures. Il faut savoir qu’une autre période de 7 heures de travail consécutives, si elle est comprise entre 21 heures et 7 heures, peut également être considérée à cette période par une convention ou un accord collectif. Pour savoir dans quel cas vous vous trouvez, il est préférable de vous renseigner auprès de votre entreprise.
La durée quotidienne de travail effectuée par un travailleur de nuit dans le personnel roulant des transports sanitaires ne peut toutefois pas excéder 8 heures, par période de 24 heures sur deux semaines. Si vous souhaitez plus d’informations à propos des restrictions et des obligations dues aux horaires, vous pouvez vous renseigner auprès du Code des transports qui regroupe toutes les informations que vous devez connaître.
Personnel sédentaire
Concernant le personnel sédentaire, il faut savoir qu’une période travaillée d’au moins 9 heures consécutives qui comprend l’intervalle entre minuit et 5 heures est considéré comme du travail de nuit. Cette période commence au plus tard à 21 heures et finit au plus tard à 7 heures. Notez également que, selon les circonstances, l’inspecteur du travail peut autoriser le dépassement de la durée quotidienne de travail après avoir consulté les délégués syndicaux et/ou le comité d’entreprise. La réglementation peut donc légèrement être modifiée.
Olivia
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